Full text: Révision (Troisième partie)

etrie. 
CADASTRE ET LEVES AUX GRANDES ECHELLES 
LE PLAN PHOTOGRAPHIQUE À BUTS MULTIPLES 
DANS LES ZONES RURALES 
U.L.W. VAN TWEMBEKE 
Société Nationale Terrienne 
Bruxelles - Belgique 
GENERALITES 
Le mot "cadastre' est dérivé du latin ''capitastrum'’, ce qui signifie "registre de capita" 
établi par l'administration romaine pour contrôler l'impôt foncier (capitatio terrena). Il s'agit 
donc d'un répertoire des superficies et des valeurs des terres, ainsi que de leurs propriétaires, 
établi dans un but fiscal. Mais, dans la pratique, le cadastre répond aussi à deux autres besoins, 
à savoir : la description précise des parcelles de terre, ainsi que la tenue à jour des droits affé- 
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rents à ces parcelles. 
Dans un rapport de l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture 
(F.A.O.), publié en 1955, on peut lire "Aucun systeme d'enregistrement des droits fonciers ou 
d'immatriculation ne peut étre satisfaisant sans une description qui permette d'identifier avec cer- 
titude sur le terrain toutes les parcelles visées". La méme organisation préconise en plus que les 
plans cadastraux doivent porter un nombre suffisant de points de repére qui peuvent étre identifiés 
avec précision sur le terrain pour permettre de situer sur le plan tout autre point du terrain, soit 
à vue, soit par des mesures simples et rapides. 
Les plans cadastraux, contrairement aux levés scientifiques, ne peuvent étre annulés tant 
u'ils garantissent les droits afférents aux terrains aux uels ils se rapportent. 
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La révision et la réfection de ces plans sont indispensables pour que les limites qu'ils 
fixent continuent à garantir les droits afférents aux terrains auxquels ils se rapportent. 
Il faut avoir grand soin de ne pas interrompre la continuité de la confection, de façon à 
ce que ces plans correspondent constamment à la réalité. 
C'est dans le contexte exprimé-plus haut que le présent rapport traite d'une méthode de 
travail qui a été expérimentée dans le cadre du remembrement rural et qui a donné entière satis- 
faction. 
1. INTRODUCTION 
Lors de la recherche d'une solution pratique aux problèmes posés par les besoins du ca- 
dastre et des travaux de restructuration agraire, la cartographie à grande échelle s'est inspirée 
jusqu'ici des impératifs posés par l'application de l'impôt foncier et de la délimitation de la pro- 
priété. 
Les documents qui s'y rapportent se présentent exclusivement sous la forme de plans des- 
sinés dont la valeur quantitative sera fonction du but poursuivi par l'administration responsable de 
leur confection. Si le caractère fiscal prime, la valeur métrique des documents graphiques est 
plutôt secondaire tandis qu'un caractère juridique exige des plans métriquement valables. 
Du point de vue qualitatif on y trouve généralement et exclusivement des inscriptions à 
caractère administratif. 
Ces documents, qui présentent une valeur certaine, ne sont pourtant pas exploitables pour 
une série de travaux qui dépassent le cadre fixé plus haut. Vu les moyens dont dispose la cartogra- 
phie d'aujourd'hui, on est en droit de se demander si le moment n'est pas arrivé de repenser le 
problème de la cartographie à grande échelle dans sa forme et dans l'optique d'une destination plus 
générale. 
La restructuration agraire et avec elle la transformation des zones rurales posent un pro- 
blème de mise à jour, servitude qui vise une réfection fréquente des documents. Pour certaines 
échelles la représentation photographique des objets s'impose au détriment d'une représentation 
conventionnelle classique. Les plans à grande échelle étant très localisés l'utilisateur de ceux-ci 
s'intéresse plus à une petite imprécision relative plutôt qu'à une imprécision absolue. 
  
  
 
	        
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